CC Pays du beaujolais

Edité le 25/08/2019

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Les documents constitutifs du SCoT Beaujolais

Les élus du Pays Beaujolais, après 10 ans de vie du SCoT Beaujolais, ont validé la modification n°2 du SCoT mettant ainsi à jour le document. Le projet est approuvé depuis le 07 mars 2019, il comprend : le rapport de présentation, le Projet d'Aménagement et de Développement Durables, le Document d'Orientations et d'Objectifs, l'état initial de l'environnement, l'évaluation environnementale, la charte paysagère et une carte du territoire.

 

NouveautéDécouvrez la "Boîte à outils" qui retrace les principales dispositions du SCoT Beaujolais, à destination des rédacteurs de document d'urbanisme. Ce mode d'emploi ne dispense pas de la lecture de l'ensemble des documents, ci-après.

Le rapport de présentation Le rapport de présentation a 4 vocations principales, à savoir :

  • expose le diagnostic établi au regard des prévisions (économiques, démographiques) et des besoins répertoriés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, de transports, d'équipements et de services ;
  • analyse l'état initial de l'environnement qui décrit et évalue les incidences notables que peut avoir la mise en oeuvre du SCoT sur l'environnement et présente les mesures envisagées pour compenser ces incidences ;
  • explique les choix retenus pour établir le projet d' aménagement et de développement durables et le document d'orientations générales;
  • évaluer les impacts du projet sur l'environnement.

(Attention : ces documents sont volumineux, il faut compter plusieurs minutes de chargement.)

 

Le rapport de présentation du SCoT Beaujolais :

    Le rapport de présentation avec diagnostic socio-économique complet :

    • Télécharger la partie Déplacements (49 Mo : attention téléchargement relativement long)
    • Télécharger la partie Economie (31 Mo : attention téléchargement relativement long)
    • Télécharger la partie Démographie (76 Mo : attention téléchargement relativement long)

    Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

    Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) constitue la ligne politique du SCoT. Il fixe les objectifs des politiques publiques d'urbanisme en matière d'habitat, de développement économiques, de loisirs, de déplacements, de stationnements et de régulation du trafic automobile.

    > Télécharger le PADD modifié le 07/03/2019

    Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO)

    Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) précise les orientations et objectifs permettant de mettre en oeuvre le projet défini par le PADD. Il est accompagné de documents graphiques et fixe notamment :

    • les orientations générales de l'organisation de l'espace et de la restructuration des espaces urbanisés ;
    • les espaces et sites naturels ou urbains à protéger ; les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser et les espaces naturels et agricoles ou forestiers ;
    • les conditions permettant de favoriser le développement de l'urbanisation prioritaire dans les secteurs desservis par les transports collectifs ;
    • les objectifs relatifs à l'équilibre social de l'habitat et à la construction de logements sociaux; à la cohérence entre l'urbanisation et la création de dessertes en transports collectifs.

    Télécharger le DOO modifié, approuvé le 07/03/2019

     

    Les cartes du SCoT Beaujolais

    La carte du ScoT Beaujolais est une transcription graphique des orientations générales sur l'ensemble du territoire du SCoT Beaujolais.

    > Télécharger l'Atlas des cartes du SCoT Beaujolais

    La Charte Paysagère du Pays Beaujolais

    Le Blog du SCoT Beaujolais

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    25/08/20192 Commentaire(s) Voir les commentaires