Instances et commissions

Sous l’autorité du Président et des trois vice-présidents, le Bureau est composé de 16 élu·e·s issu·e·s du Comité Syndical. Il se réunit régulièrement.

Il assure le pilotage politique des quatre compétences du Syndicat Mixte du Beaujolais et examine notamment les avis relatifs aux projets d’aménagement du territoire dans le cadre de la compétence SCoT.

Le Président actuel est Pascal Ronzière, il est épaulé par les vice-présidents, Daniel Pomeret, Jacky Menichon et Patrice Verchère.

Le Comité Syndical constitue l’organe délibérant du Syndicat Mixte du Beaujolais. Il est composé de 51 membres titulaires et de 16 suppléants.

Réuni au minimum quatre fois par an, il définit les grandes orientations du Syndicat Mixte, vote le budget et le compte administratif et valide les projets ainsi que les actions portés par la structure.

Le Comité Syndical est également un espace d’échange et de débat permettant à chaque membre de contribuer aux réflexions et propositions pour le territoire.

Le Comité consultatif des maires rassemble les 116 maires du Beaujolais.

Cette instance se réunit une à deux fois par an afin d’échanger sur les enjeux du territoire et les projets portés par le Syndicat Mixte du Beaujolais.

Les commissions thématiques réunissent les délégués souhaitant participer aux travaux liés aux différentes compétences du Syndicat Mixte.

Chaque commission est animée par l’élu référent de la compétence concernée, qui présente ensuite les travaux au Comité Syndical. Des personnes qualifiées ou partenaires peuvent également être invitées à participer aux échanges selon les sujets abordés.

Commission urbanisme et stratégie territoriale

Missions :

• Veiller à la bonne mise en œuvre du SCoT et à son évaluation, dans le respect de la stratégie territoriale adoptée ;
• Examiner les projets d’évolution des documents d’urbanisme locaux ;
• Donner un avis sur les projets de CDAC, les opérations d’aménagement ou les projets de construction de plus de 5 000 m² ;
• Assurer une veille juridique sur les questions d’urbanisme et d’aménagement du territoire.

Commission des projets d’équipements d’énergie renouvelable d’envergure

Cette commission accompagne l’analyse et le suivi des projets d’équipements d’énergie renouvelable à l’échelle du territoire.

Groupe de travail de mise en œuvre du Plan Paysage

Ce groupe de travail suit la mise en œuvre du Plan Paysage et contribue aux réflexions liées à la qualité paysagère, à l’aménagement et à la valorisation des paysages du Beaujolais.