Suite à l'arrêt du projet et à la consultation des personnes publiques associées, la société civile a été appelée à donner son avis sur le projet de SCoT Beaujolais. Cette étape nommée "enquête publique" s'est déroulée du 26 mars au 27 avril 2009.
> Nouveau : Consulter les registres d'enquête, le rapport et les conclusions de la commission d'enquête.
Pourquoi participer à l'enqûete publique ?
La lettre "Le SCoT en questions..." répond à vos principales interrogations concernant le projet de SCOT Beaujolais, l'enquête publique, etc.
Consulter les documents réglementaires :
- La notice de présentation de l'enquête publique,
- L'arrêté relatif à l'enquête publique,
- Le registre des avis des personnes publiques associées (PPA)
- Les registres de l'enquête publique : 1ère partie,
- Les registres de l'enquête publique : 2ème partie,
- Le rapport de la commission d'enquête,
- Les conclusions de la commission d'enquête.
Où consulter le projet de SCoT Beaujolais ?
Vous pouvez consulter le projet de SCoT Beaujolais ainsi que les registres d'enquête, le rapport et les conclusions de la commission d'enquête dans les 137 mairies du Pays Beaujolais, dans les 13 intercommunalités du Pays Beaujolais, au Syndicat Mixte du SCoT Beaujolais et sur les pages Internet du SCoT.
