Les élus du Pays Beaujolais ont mis un point final aux 4 années de réflexion qu'ils viennent de mener pour élaborer le Schéma de Cohérence Territoriale du Beaujolais, en arrêtant une seconde fois le SCoT le 16 décembre 2008, afin de permettre aux personnes publiques associées (État, chambres consulaires, conseils général et régional, les SCoT voisins ainsi que les territoires limitrophes) de donner leur avis avant une enquête publique. Le projet arrêté comprend : le rapport de présentation, le Projet d'Aménagement & de Développement Durable, le Document d'Orientations Générales, l'état initial de l'environnement, l'évaluation environnementale, la charte paysagère et une carte du territoire.
> Télécharger la présentation faite au Conseil Syndical du 16 décembre 2008.
Le rapport de présentation
Le rapport de présentation a 4 vocations principales, à savoir :
- expose le diagnostic établi au regard des prévisions (économiques, démographiques) et des besoins répertoriés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, de transports, d'équipements et de services (Nb : le diagnostic socio-économique n'est pas présent sur ce site car trop volumineux (1200 pages) pour être téléchargé) ;
- analyse l'état initial de l'environnement qui décrit et évalue les incidences notables que peut avoir la mise en oeuvre du SCoT sur l'environnement et présente les mesures envisagées pour compenser ces incidences ;
- explique les choix retenus pour établir le projet d' aménagement et de développement durable et le document d'orientations générales;
- évaluer les impacts du projet sur l'environnement.
La synthèse du rapport de présentation :
- Télécharger la 1ère partie
- Télécharger la 2ème partie
- Télécharger la 3ème partie
Le rapport de présentation du SCoT Beaujolais, parties complémentaires :
- Télécharger l'Etat Initial de l'Environnement
- Télécharger l'évaluation environnementale
- Télécharger la partie "Paysages"
Le rapport de présentation avec diagnostic socio-économique complet :
(Attention : ces documents sont volumineux, il faut compter plusieurs minutes de chargement.)
- Consulter ou télécharger la partie Déplacements (~ 48 Mo)
- Télécharger la partie Economie (~ 30 Mo)
- Consulter ou télécharger la partie Démographie (~ 75 Mo)
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue la ligne politique du SCoT. Il fixe les objectifs des politiques publiques d'urbanisme en matière d'habitat, de développement économiques, de loisirs, de déplacements, de stationnements et de régulation du trafic automobile.
Le Document d'Orientations Générales (DOG)
Le Document d'Orientations Générales (DOG) précise les orientations d'aménagement permettant de mettre en oeuvre le projet défini par le PADD. Il est accompagné de documents graphiques et fixe notamment :
- les orientations générales de l'organisation de l'espace et de la restructuration des espaces urbanisés ;
- les espaces et sites naturels ou urbains à protéger ; les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser et les espaces naturels et agricoles ou forestiers ;
- les conditions permettant de favoriser le développement de l'urbanisation prioritaire dans les secteurs desservis par les transports collectifs ;
- les objectifs relatifs à l'équilibre social de l'habitat et à la construction de logements sociaux; à la cohérence entre l'urbanisation et la création de dessertes en transports collectifs.
La Carte du SCoT Beaujolais
La carte du ScoT Beaujolais est une transcription graphique des orientations générales sur l'ensemble du territoire du SCoT Beaujolais.
> Télécharger la carte du SCoT Beaujolais
La Charte Paysagère du Pays Beaujolais
- Présentation synthétique de la Charte Paysagère
- Diagnostic préalable à la Charte Paysagère
- Charte Paysagère, Chapitre 1 : Mettre en place une politique de développement urbain
- Charte Paysagère, Chapitre 2 : Accompagner les mutations agricoles
- Charte Paysagère, Chapitre 3 : Anticiper les pratiques futures
Le Blog du SCoT Beaujolais
Vous pouvez nous faire part de votre avis ou de vos remarques éventuelles concernant les documents constitutifs du SCoT Beaujolais, en postant un "commentaire" ci-dessous :
